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Marques déposées par H.N.C
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FORHALGENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORHALGENE
H.N.C.
H.N.C.

Numéro de dépôt :
1295504
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque FORHALGENE

Déposée le 9 janvier 1985 par H.N.C et H.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORHALGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont H.N.C.,, domicilié(e) Z.I. Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS (dossier no 2041676) - France et H.N.C.,, domicilié(e) Z.I. Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS (dossier no 2041676) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque FORHALGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORHALGENE est expirée depuis le 9 janvier 2005.

H.N.C a également déposé les autres marques suivantes : PHAGODERM , PHAGOBACTER , PHAGONAT , OXUDOR H.N.C.


H.N.C. - Z.I. Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS (dossier no 2041676) - France

H.N.C. - Z.I. Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS (dossier no 2041676) - France - SIREN 3


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041676 - Publication au BOPI 1994-12-21

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17723 - Publication au BOPI

Préparation liquide destinée à être émise en aérosols pour désinfecter à la fois l'air et les surfaces.